Licence d'Utilisation

Licence Propriétaire IROKOO SAS

Copyright © 2025 IROKOO SAS. Tous droits réservés.

Ce logiciel et la documentation associée sont la propriété exclusive d'IROKOO SAS et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et les traités internationaux.

Droits Accordés

Sous réserve du paiement des frais de licence applicables, IROKOO SAS accorde à l'utilisateur :

• Un droit non exclusif et non transférable d'utiliser le Service
• L'accès aux fonctionnalités selon le plan souscrit
• Le droit de connecter son instance Odoo au Service
• L'utilisation des APIs dans les limites définies

Restrictions

Il est strictement interdit de :

• Copier, modifier ou créer des œuvres dérivées du Service
• Décompiler, désassembler ou faire de l'ingénierie inverse
• Redistribuer, revendre ou sous-licencier le Service
• Utiliser le Service pour créer un service concurrent
• Supprimer ou modifier les mentions de propriété
• Contourner les limites techniques ou de sécurité

Composants Open Source

Ce Service utilise des composants open source sous leurs licences respectives :

• Django : BSD License
• FastAPI : MIT License
• PostgreSQL : PostgreSQL License
• Redis : BSD License
• Python : PSF License

Les licences complètes de ces composants sont disponibles dans leurs dépôts respectifs.

Garantie et Responsabilité

LE SERVICE EST FOURNI "EN L'ÉTAT" SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE.

EN AUCUN CAS IROKOO SAS NE SERA RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE SERVICE.

Résiliation

Cette licence prend fin automatiquement en cas de :

• Non-respect des conditions de licence
• Non-paiement des frais de licence
• Résiliation du contrat de service

En cas de résiliation, l'utilisateur doit cesser toute utilisation du Service et supprimer toutes les copies en sa possession.

Juridiction

Cette licence est régie par le droit français. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Paris, France.